Responsabilité pénale des professionnels de santé

A l'issue de la formation,le professionnel de santé aura identifié les grands enjeux d'engagement de la responsabilité pénale et aura été sensibilisé aux bons réflexes au cas où sa responsabilité pénale serait mise en cause.

TÉMOIGNAGE

Pierre-Yves B., Onco-radiothérapeute, juin 2025 :

J'ai eu l'opportunité d'assister à un premier enseignement consacré à la responsabilité pénale des professionnels de santé, et je tiens à souligner la grande qualité de cette session, tant sur le fond que sur la forme.

L'intervenant a su traiter avec clarté et rigueur un sujet complexe, en articulant les bases juridiques essentielles avec des exemples concrets issus de la pratique médicale. La présentation a permis de mieux comprendre les enjeux éthiques, juridiques et pratiques auxquels nous pouvons être confrontés dans l'exercice de nos fonctions.

La pédagogie était particulièrement efficace : structurée, dynamique et adaptée aux réalités du terrain. Cet enseignement m'a permis de renforcer mes connaissances sur les notions de faute, de lien de causalité, de mise en cause pénale, tout en rappelant les droits et obligations qui encadrent notre responsabilité professionnelle.

Identifier le rôle des grands acteurs du circuit pénal

Distinguer les 3 types de responsabilité (pénale, civile, disciplinaire)

Distinguer les catégories d'infractions (crimes, délits, contraventions)

Avoir les bons réflexes en cas de mise en cause personnelle

Apports théoriques

Etude de cas

Mises en situation avec débriefing 

Quiz

Mises en situation

Auto-évaluation

Accueil des personnes en situation de handicap

Unicancer Formation dispose d’un référent handicap. Il informe et accompagne les personnes en situation de handicap, et il veille à ce qu’elles puissent accéder à la formation dans les meilleures conditions possibles. Contact : unicancer-formation@unicancer.fr.

Les formateurs sont sensibilisés pour intégrer des stagiaires en situation de handicap.

Nous nous attachons à favoriser la diversité et toutes les nouvelles candidatures sont étudiées à compétences égales.

Avant la formation 

Contactez-nous par email à unicancer-formation@unicancer.fr ou par téléphone au 01 85 34 36 29 dès que possible, afin de nous informer de vos besoins.

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Le jour de la formation

Un membre de l’équipe Unicancer Formation vous accueillera 30 minutes avant le début de la formation.

Pendant la formation 

Le formateur appliquera les mesures identifiées avec vous avant la formation.

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